DOMAINE DE LA REINE DES BOIS
Présentation de la marque DOMAINE DE LA REINE DES BOIS
Déposée le 29 avril 1999 par DELORME Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA REINE DES BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE LA REINE DES BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791059.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA REINE DES BOIS est expirée depuis le 29 avril 2009.
DELORME Christophe a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 juillet 2000 - Concession de licence n°304311 - Publication au BOPI 2000-07-25
Demande de renouvellement le 2 juin 2009 n°2408968 - Publication au BOPI 2009-06-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43
Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25
Inscription le 13 juillet 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°527279 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13